La séance du Conseil communal débute à 19 h 30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.
Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.
Ordre du jour de la séance publique
- Communications.
- Prestation de serment et installation d'une conseillère communale.
- Conseil communal. Tableau de préséance. Adaptation. Adoption.
- Déclaration de politique communale.
- Commissions du conseil communal. Désignation des membres. Approbation.
- Déclarations individuelles d'apparentement.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, rue Camille Dépinoy, 27. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Douai, 36. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
- Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, réduit des Dominicains, 14. Établissement d’une zone d’évitement striée.
- Règlement général de police. Modification. Parcs et jardins communaux. Interdiction de nourrissage d'animaux. Approbation.
- ASBL Maison de la culture de Tournai. Renouvellement du contrat-programme. Financement. Approbation.
- Régie communale autonome. Décret du 29 mars 2018 modifiant le Code de la démocratie locale et de la décentralisation (C.D.L.D.). Modifications des statuts. Approbation.
- Régie communale autonome. Décret du 29 mars 2018 modifiant le Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Statuts. Renouvellement des mandats. Désignation.
- Régie communale de l'abattoir. Bail emphytéotique. Contentieux. Résolution judiciaire. Offre de vente conditionnelle et transactionnelle. Projet de convention. Approbation.
- Direction des systèmes de l'information et des télécommunications. Adhésion à la centrale de marchés de l'office wallon de la formation professionnelle et de l'emploi (FOREM). Convention. Approbation.
- Maulde, rue de l'église Saint-Thomas. Mise à disposition d'un garage au profit d'un particulier. Ratification.
- Développement rural. Travaux de transformation de la place de Templeuve et des voiries la bordant et travaux d'égouttage. Modification aux documents du marché. Approbation.
- Kain, rue des Combattants de Kain. Modification du tracé du sentier n°47. Approbation.
- Fabrique d’église Notre-Dame de la Salette à Tournai. Première modification budgétaire 2018. Approbation.
- Fabrique d'église Saint-Piat à Froidmont. Première modification budgétaire 2018. Approbation.
- Fabrique d’église Saint-Piat à Tournai. Première modification budgétaire 2018. Approbation.
- Fabrique d'église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Première modification budgétaire 2018. Approbation.
- Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Première modification budgétaire 2018. Approbation.
- Fabrique d’église Saint-Quentin et Saint-Jacques à Tournai. Première modification budgétaire 2018. Approbation après réformation.
- Fabrique d’église. Saint-Amand à Hertain. Première modification budgétaire 2018. Approbation après réformation.
- Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Deuxième modification budgétaire 2018. Approbation après réformation.
- Fabrique d’église Saint-Martin à Warchin. Budget 2019. Approbation.
- Fabrique d’église protestante Baptiste à Tournai. Budget 2019. Approbation après réformation.
- Finances communales. Octroi de subsides aux associations. Délégation au collège communal. Approbation.
- Finances communales. Budget 2019. Douzièmes provisoires. Approbation.
- Finances communales. Exercice 2018. Subsides généraux aux associations locales. Octroi d'un subside complémentaire à la Maison de la Culture. Approbation.
- Finances communales. Exercice 2018. Subside nominatif à la Fédération sportive de l’enseignement communal. Octroi. Approbation.
- Finances communales. Subsides communaux. Modification du subside accordé au projet BUMI en faveur de Covè en République du Bénin. Approbation.
- Centre public d'action sociale. Exercice 2018. Modification budgétaire n°3. Approbation.
- Bibliothèques communales. Bibliothèque de rue. Gratuité d’entrée dans les musées de Tournai. Approbation.
- Bibliothèques communales. Chemin des poètes du Mont-Saint-Aubert. Recueil de poésies. Edition et vente. Approbation
- Bibliothèques communales. Prêt du manuscrit "Chansonnier de Tournai" pour une exposition au Musée de Flandre de Cassel (France). Approbation.
- Musée d’histoire militaire. Dons de mars 2017 à mai 2018. Approbation.
- Maison tournaisienne: musée de Folklore et des Imaginaires. Reconnaissance officielle de l'ASBL "Les Amis du Musée de Folklore et des Imaginaires" (MuFIm) en tant que partenaire-collaborateur. Approbation.
- Questions.
Procès-verbal de la séance
Procès-verbal du Conseil communal du 17 décembre 2018
Taille:
1.22 Mo
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