Conseil communal du 2 mai 2018

  • Conseils communaux 2018

La séance du Conseil communal débute à 19 h 30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

Ordre du jour de la séance publique

  1. Communications. 
  2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Aimable Dutrieux, 33. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. 
  3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Général Piron, 50. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. 
  4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Sports, 74. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. 
  5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Ture, 27. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. 
  6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, boulevard Bara, 40. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. 
  7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, quai Andreï Sakharov, 20. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. 
  8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Frasnes, 28. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. 
  9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Vaulx, rue Alexandre Dapsens, 14. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. 
  10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Jean, 37. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. 
  11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Blandinoise, 1b. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. 
  12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Ere, chaussée Romaine, 126. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées. 
  13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Pont Royal 31. Zones d'évitement striées. Interdiction de stationnement. 
  14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai et Froyennes, chaussée de Courtrai et place Louise de Bettignies. Interdiction de stationnement et délimitation de la place. 
  15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rues des Bastions et Jean-Baptiste Moens. Réglementation de la circulation et du stationnement. 
  16. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Bouchers Saint-Jacques. Réglementation du stationnement. 
  17. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Barthélémy Frison. Réglementation du stationnement. 
  18. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Joseph Hoyois. Réglementation du stationnement. Suppression du stationnement alterné. 
  19. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Saint-Brice, 1 et 3. Délimitation d'une zone de stationnement. 
  20. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue d'Amour, crèche "Les Chatons". Interdiction de stationnement (dépose-minute). 
  21. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du 24 Août, 2. Création d’un passage pour piétons. 
  22. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, chemin Marchand, 49. Création d'un passage pour piétons. 
  23. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Borgnette, 15. Déplacement d’un arrêt de bus, création d’un passage piétons et marquage d'une zone de stationnement. 
  24. Police de roulage. Arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière. Tournai, boulevards Delwart et des Nerviens. Régularisation de 2 passages piétons. Demande d'avis. 
  25. Police de roulage. Arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière. Tournai, route régionale N7, chaussée de Bruxelles. Régularisation du giratoire « Campagne ». Demande d'avis. 
  26. Police fédérale. Installation de caméras de surveillance sur sites autoroutiers. Demande d'avis. 
  27. Tournai, quartier cathédral. Rénovation de voiries. Contentieux. Projet de convention transactionnelle. Approbation. 
  28. Tournai, rue Perdue. Règlement d'ordre intérieur du parking souterrain. Dénomination et tarifs. Modifications. Approbation. 
  29. Service mobilité. Rapport d’activités 2017. Approbation. 
  30. ASBL Maison du Tourisme de Wallonie picarde. Adhésion. 
  31. Plan stratégique de sécurité et de prévention 2018-2019. Convention de prolongation avec le service public fédéral intérieur. Modifications. Approbation. 
  32. Smart city. Adhésion à la charte pour le développement d’applications mobiles multiservices et ouvertes pour le citoyen au sein de la Smart Région. Approbation. 
  33. Semaine de solidarité internationale 2018. Convention avec l'ASBL "Centre de la marionnette" dans le cadre du spectacle "Sauge qui peut". Ratification. 
  34. Tournai en fête 2018. Convention avec Sud Radio. Approbation. 
  35. Tournai en fête 2018. Convention avec la Province de Hainaut dans le cadre de l'Envol des Cités 2018 . Approbation. 
  36. Tournai en fête 2018. Convention avec l'ASBL Just Magic. Approbation 
  37. Triathlon des Chaufours. Edition 2018. Convention de partenariat avec le Triathlon Grand Tournaisis (Tri GT). Ratification. 
  38. Tournai, rue Royale, 47. Atelier de projets. Avenant au contrat de bail au profit de la Ville. Approbation. 
  39. Maulde, Champ Del Motte. Vente de gré à gré d'une partie de parcelle communale au profit de particuliers. Projet d'acte authentique. Approbation. 
  40. Marquain, au lieu-dit "Du Moulin". Vente de gré à gré sur base d'appel d'offres d'une parcelle communale. Promesse unilatérale d'acquisition et acte de vente. Approbation. 
  41. Tournai, rue de la Madeleine, 48/2. Vente de gré à gré sur base d'appel d'offres d'un bien communal. Modalités de vente et acte authentique. Approbation. 
  42. Kain, rue de Breuze. Construction d'une cabine de gaz. Octroi d'un bail emphytéotique au profit de la SCRL ORES ASSETS. Approbation. 
  43. Bataille de l’Escaut de 1918. Edification d’un mémorial. Attribution du marché. Information. 
  44. Travaux d'égouttage. Collecteur de Ramegnies-Chin. Projet de la société publique de gestion de l'eau (SPGE). Approbation. 
  45. Tournai, impasse de l'Abbaye des Prés. Travaux de réfection de voirie. Plan d’investissement communal 2017-2018. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. 
  46. Tournai, rue Général Piron (pie). Travaux de réfection de voirie. Plan d’investissement communal 2017-2018. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. 
  47. Tournai, chaussée d'Audenarde. Travaux de réfection de voirie. Plan d'investissement communal 2017-2018. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. 
  48. Tournai, rue des Soeurs Noires. Travaux de réfection des trottoirs. Plan d’investissement communal 2017-2018. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. 
  49. Service des affaires administratives et sociales. Acquisition de mobilier divers. Mode et conditions de passation du marché. Approbation. 
  50. Tournai. Fourniture et mise en oeuvre d'un dispositif de vidéosurveillance urbaine et d'une infrastructure wi-fi urbain. Avenant n°1. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. 
  51. Atelier de projets. Mise en production d'un site associé "Tournai.be". Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. 
  52. Conservatoire de musique et îlot des Primetiers. Restauration des façades et mise en conformité. Notes d'honoraires. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation. 
  53. Fabrique d’église Sainte-Agathe à Orcq. Compte 2017. Approbation. 
  54. Fabrique d’église Saint-André à Chercq. Compte 2017. Approbation. 
  55. Fabrique d’église Saint-Eloi à Froyennes. Compte 2017. Approbation. 
  56. Fabrique d'église Saint-Martin à Quartes. Compte 2017. Approbation. 
  57. Fabrique d’église Saint-Martin à Esplechin. Compte 2017. Approbation après réformation. 
  58. Fabrique d'église Saint-Géry à Willemeau. Compte 2017. Approbation après réformation. 
  59. Finances communales. Vérification de l’encaisse communale au 31 décembre 2017. Information. 
  60. Finances communales. Demande de subside complémentaire. Convention avec l'ASBL Contrat de Rivière Escaut-Lys pour la réalisation d’un livret sur l’eau. Approbation. 
  61. Tournai, Froyennes, Kain et Blandain. Dénomination des nouvelles voiries 2017. Approbation. 
  62. Tournai, avenue Leray. Dénomination d’un parc communal "Square Anne Frank". Approbation. 
  63. Prix artistique 2018. Modification du règlement et droits d’inscription. Approbation. 
  64. Bibliothèque communale. Libéralité. Salon des loisirs et des activités extrascolaires. Mise à disposition gratuite de 20 cartes MEDIA+ pour un concours. Approbation. 
  65. Musée de Folklore. Propositions de dons. Approbation. 
  66. Musée de Folklore. Prêt de 33 outils de tailleur de pierre à l'occasion du week-end de "Pentecôte de la principauté d'Allain". Approbation. 
  67. Musée des Beaux-Arts. Demande de prêt de l’oeuvre «La Pierreuse. Dans les coulisses» de Henri de Toulouse-Lautrec pour la réunion des musées nationaux et du Grand Palais. Approbation. 
  68. Académie des Beaux-Arts (école supérieure des arts). Coopération avec l'Université nationale des arts de Bucarest. Arrêté ministériel de subsidiation. Information. 
  69. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Académie des Beaux-Arts et des Arts décoratifs. Projet pédagogique et artistique d'établissement. Approbation. 
  70. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Académie des Beaux-Arts et des Arts décoratifs. Règlement d'ordre intérieur. Approbation. 
  71. 71. Questions.

Procès-verbal de la séance

Procès-verbal du Conseil communal du 2 mai 2018

Télécharger
Taille: 1.85 Mo Extension: pdf