La séance du Conseil communal débute à 19 h 30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.
Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.
Ordre du jour de la séance publique
- Communications.
- Barry, infrastructures sportives situées à la rue Bonneau. Convention de concession de service public au profit de l'ASBL l’éléphant Barry. Approbation.
- Orcq, infrastructures sportives situées à la résidence Charles Lelubre. Convention de concession de service public au profit de l'ASBL Football Club Saint-Jean Tournai. Approbation.
- Vaulx, infrastructures sportives situées entre la rue des Abliaux et la route Industrielle Tournai. Avenant à la convention de concession de service public au profit de l'ASBL R.U.S. Tournai. Approbation.
- Maulde, rue Grand'Mazures. Vente de gré à gré sur base d'appel d'offres. Promesse unilatérale d'acquisition et acte de vente. Approbation.
- Régie foncière. Problèmes d’humidité relevés dans trois bâtiments. Etude de faisabilité. Convention in house avec IGRETEC. Approbation.
- Tournai. Travaux d'enduisage 2018. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
- Eclairage public. Phase 3 complément. Remplacement de 23 lampes supplémentaires à vapeur de mercure. Approbation.
- Eclairage public. Phase 3 complément. Remplacement de 23 lampes supplémentaires à vapeur de mercure. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
- Eclairage public. Phase 4 complément. Remplacement de candélabres, armatures et lampes supplémentaires à vapeur de mercure. Approbation.
- Eclairage public. Phase 4 complément. Remplacement de candélabres, armatures et lampes supplémentaires à vapeur de mercure. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
- Smart Center. Désignation d’une équipe d’auteurs de projet pour l’étude et le suivi des travaux sur le site des Anciens Prêtres. Modifications aux documents du marché. Approbation.
- Maison de la culture. Démontage du bardage et pose d'une sous-toiture. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
- Ecoles communales. Remplacement de menuiseries extérieures. Etat d'avancement n°6. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
- Halle aux draps. Adaptation intérieure des réseaux d’éclairage. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
- 16. Service espaces verts. Remplacement de la boîte de vitesses du camion porte-conteneur immatriculé P266K. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
- Plan communal d'aménagement révisionnel (dit Desobry). Rapport sur les incidences environnementales (RIE). Approbation.
- Fabrique d’église Saint-Thomas à Maulde. Budget 2018. Approbation après réformation.
- Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Budget 2018. Approbation après réformation.
- Finances communales. Liste des marchés publics et bons de commande du budget ordinaire 2017. Information.
- Finances communales. Octroi d'une garantie d’emprunt pour l'ASBL Vautour Tennis Club. Approbation.
- Finances communales. Crémations. Médecins assermentés. Honoraires 2018. Approbation.
- Contrôle du stationnement. Avenant n°2 à la convention de concession de service public au profit de la SA City Parking. Approbation.
- Académie des Beaux-Arts (école supérieure des arts). Projet de formation continue en arts numériques et multimédias. Approbation.
- Académie des Beaux-Arts (école supérieure des arts). Règlement des études. Amendements. Approbation.
- Motion concernant le rejet du projet de loi autorisant les "visites domiciliaires" du Gouvernement fédéral. Approbation.
- Motion concernant le soutien au projet de loi autorisant les "visites domiciliaires" du Gouvernement fédéral. Approbation.
- Motion relative à la privatisation de la banque Belfius. Approbation.
- Questions.
Procès-verbal de la séance
Procès-verbal du Conseil communal du 26 février 2018
Taille:
1.63 Mo
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