Conseil communal du 26 mars 2018

  • Conseils communaux 2018

La séance du Conseil communal débute à 19 h 30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

Ordre du jour de la séance publique

  1. Communications.
  2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Saint-Maur, 41. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de l'Ecorcherie, 45. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, place Saint-Pierre. Création de deux emplacements de stationnement.
  5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Lille, 215. Création d’une zone de stationnement à durée limitée (15 minutes).
  6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rues Guillaume Charlier et du Crampon. Interdiction de stationnement.
  7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, place Crombez. Interdiction de stationnement au niveau de la bulle à verre.
  8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Ramegnies-Chin, chaussée de Tournai. Interdiction de stationnement (dépose-minute).
  9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Jésuites, rue d'Espinoy et rue des Filles Dieu . Stationnement, passages pour piétons et création d'un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Douai, 146. Réglementation du stationnement.
  11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, domaine de Bongnie. Réglementation de la circulation.
  12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain, hameau de Cocriamont. Extension de la zone 30 km/heure.
  13. Food Trucks FestivalTour 2018. Convention.Approbation.
  14. Tournai, Parc communal. Cinéma en plein air "une toile sous les étoiles". Convention avec l'ASBLCinéFilms. Approbation
  15. Prime communale à l'acquisition de matériel de compostage. Convention de partenariat avec l’intercommunale de gestion de l’environnement (IPALLE). Approbation.
  16. Triptyque des Monts et Châteaux 2018. Convention de partenariat avec l’ASBL TMC ORG. Approbation.
  17. Site de l'Orient. Club House. Convention de concession de gestion. Reconduction. Avenant n°4. Approbation.
  18. Élections communales et provinciales 2018. Rumillies, rue de la Solitude -Ecole Verte et Sacré-Coeur. Convention d'occupation de locaux au profit de l'administration communale. Ratification.
  19. Élections communales et provinciales 2018. Froyennes, rue des Réfractaires froyennois, 5. Contrat d’occupation de locaux au profit de l’administration communale. Ratification.
  20. Tournai, rue de Barges, 30 B. Avenant à la convention de mise à disposition au profit de l'ASBL«Môm'en Chouette».Approbation.
  21. Marquain, rues Prayelle et des Rieux. Suppression du sentier n° 39. Approbation.
  22. Tournai, Vieux Chemin d'Ere et rue des Moissons. Modification des voiries communales. Approbation.
  23. Tournai, quai Notre-Dame.Travaux de voiries. Réfection de pavage 2018. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  24. Royale union sportive Tournai athlétisme (RUSTA). Fourniture et pose d'équipements sportifs à destination du hall indoor d'athlétisme. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  25. Services techniques. Acquisition de 4 véhicules CNG. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  26. Cimetières communaux. Appel à projets "Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d’espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles". Approbation. 27. Musée des Beaux-Arts. Projet de restauration. Convention cadre avec la Région wallonne. Approbation.
  27. Supracommunalité . Subside de la province relatif au financement des projets supracommunaux. Augmentation de la dotation de 2018. Information.
  28. Plan de cohésion sociale. Rapports financiers2017. Approbation.
  29. Fabrique d'église Cathédrale à Tournai. Semaine de solidarité internationale 2018. Convention dans le cadre des expositions « Je suis humain » et « Au pied du mur ». Approbation.
  30. Fabrique d’église Saint-Vaast à Gaurain. Compte2017. Approbation.
  31. Fabrique d’église Saint-Paul à Tournai. Budget2018. Approbation.
  32. Finances communales. Exercice 2018. Subsides aux associations locales (nominatifs). Approbation.
  33. Finances communales. Taxe de répartition sur les carrières. Compensation de la Région wallonne. Exercice 2018. Approbation.
  34. Académie des Beaux-Arts et des Arts décoratifs. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Direction. Admission au stage. Présentation profil de fonction et appel à candidatures. Approbation.
  35. Conservatoire de musique. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Direction. Admission au stage. Présentation profil de fonction et appel à candidatures. Approbation.
  36. Musée des Beaux-Arts. Demande de prêt de plans du musée des Beaux-Arts pour le musée Horta à Bruxelles. Ratification.
  37. Musée des Beaux-arts. Demande de prêt du tableau «La Grève du Bas-Butin (Honfleur)» de Georges Seurat pour le musée d’arts de Nantes. Approbation.
  38. Questions.

Procès-verbal de la séance

Procès-verbal du Conseil communal du 26 mars 2018

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