Conseil communal du 27 mars 2023

Retransmission en direct

Le Conseil communal es accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera aussi retransmise en vidéo sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Directeur financier. Prestation de serment.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Renaix, 331. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, rue de la Taverne de Maire. Établissement de pistes cyclables.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Froyennes, rue des Roselières. Établissement d'une piste cyclable.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Blandain, rue des Déportés de Blandain. Établissement d’une zone d'évitement striée triangulaire.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Templeuve, rue Haute. Interdiction de circuler au plus de 7,5 tonnes.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Général Ruquoy, 4. Interdiction de stationner.
9. Boxes à vélos individuels à Tournai. Règlement. Approbation.
10. Conseil consultatif des piétons. Constitution et fonctionnement. Règlement d'ordre intérieur. Approbation.
11. Tournai, quai des Vicinaux. Point d'embarquement pour des bateaux de croisière. Autorisation octroyée à la Ville par la Région wallonne. Approbation.
12. Tournai, Pont des Trous. Convention de remise en gestion du Pont des Trous au profit de la Ville de Tournai. Approbation.
13. Tournai. Parvis de la gare. Plateforme multimodale 2.0. Constitution d'un droit de superficie à intervenir avec la Société nationale des chemins de fer belges (SNCB). Approbation.
14. Tournai, rue du Sondart, 12. École communale Paris. Convention de mise à disposition de classes au profit de l'ASBL EUROCHINA - Centre Culturel chinois - Tournai (ECCCT). Approbation.
15. Mourcourt, Route Provinciale. Vente de gré à gré sur base d'appel d'offres d'une partie de parcelle communale. Offre irrévocable d'achat et acte authentique. Approbation.
16. Site de l'ancien hôpital de la Dorcas. Réhabilitation. Démolitions, assainissement. Construction de 5 immeubles (250 logements et parking intérieur) et de voiries publiques et aménagements d'abords. SA THOMAS & PIRON Bâtiment. Création et suppression de voiries, et convention d'octroi d'un droit de superficie perpétuel aux fins de domanialité publique. Approbation.
17. Réalisation d’une nouvelle liaison cyclo-piétonne en remplacement de la passerelle de l’Arche. Modification du cahier des charges. Approbation.
18. PIC 2022-2024. Béclers, rue de Liberchies.Travaux de réfection de la voirie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
19. Politique intégrée de la Ville (PIV) . Conception réhabilitation d’un immeuble avec une surface commerciale et cinq logements publics. Mode et conditions du marché. Approbation.
20. Finances communales. Travaux de pose d'égouttage. Placette aux Oignons Tournai. Souscription de parts auprès de l'intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Approbation.
21. Finances communales. Travaux de pose d'égouttage. Quartier Cathédral, Phase III Tournai. Souscription de parts auprès de l'intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Approbation.
22. Finances communales. Taxe de répartition sur les carrières. Compensation de la Région wallonne. Exercice 2023. Approbation.
23. Finances communales. Crémations. Médecins assermentés. Honoraires 2023-2024. Approbation.
24. Finances communales. Balades touristiques fluviales du 4 au 21 mai 2023. Tarification. Approbation.
25. Templeuve. Création d'un nouveau lotissement aux abords de la rue aux Pois et de la rue Sergent Lefebvre. Dénomination de deux nouvelles voiries. Approbation.
26. Havinnes, rue Bois de l’Allemont. Dénomination de voies publiques. Modification. Approbation.
27. Programme communal de développement rural. Rapport annuel 2022. Approbation.
28. Plan stratégique de sécurité et de prévention 2023-2024. Modifications. Approbation.
29. Enseignement fondamental. Convention de stage entre le pouvoir organisateur de la Ville de Tournai et la section psychomotricité de la Haute École provinciale de Hainaut Condorcet. Approbation.
30. ASBL Les Amis des Aveugles. Séance de cinéma en audiodescription pour les personnes malvoyantes ou aveugles en 2023. Convention. Ratification.
31. Musée d’Histoire naturelle. Société Royale Belge de Zoologie (RBZS). Adhésion.
32. Prix artistique. Règlement. Approbation.
33. Questions

Documents

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.