Conseil communal du 28 mai 2018

  • Conseils communaux 2018

La séance du Conseil communal débute à 19 h 30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

Ordre du jour de la séance publique

  1. Communications.
  2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Construction, 13. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Renaix, 154. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Général Piron, 108. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Aimable Dutrieux, 24. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
  6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Campeaux. Suppression d'une zone de chargement/déchargement.
  7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Maux, 29-31. Interdiction de stationnement. Modification de la signalisation.
  8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, réduit des Dominicains. Interdiction d'accès aux véhicules larges/hauts.
  9. Plaines de jeux. Mise en conformité des barèmes de rémunération des étudiants. Approbation.
  10. Emplois subsidiés. Obligation d’emploi de travailleurs handicapés au sein des communes. Information.
  11. Plan de cohésion sociale 2014-2019. Article 18. Avenant à la convention de partenariat avec l'ASBL Port'ouverte. Approbation.
  12. Plan de cohésion sociale 2014-2019. Article 18. Avenant à la convention de partenariat avec l'ASBL La Maison des familles. Approbation.
  13. Plan de cohésion sociale 2014-2019. Article 18. Avenant à la convention de partenariat avec l'ASBL Vie féminine. Approbation.
  14. Plan de cohésion sociale 2014-2019. Article 18. Avenant à la convention de partenariat avec l'ASBL La Ressourcerie - Le Carré. Approbation.
  15. Plan de cohésion sociale 2014-2019. Article 18. Avenant à la convention de partenariat avec l'ASBL Agence locale pour l'emploi, service mobilité. Approbation.
  16. Plan de cohésion sociale 2014-2019. Article 18. Avenant à la convention de partenariat avec l'ASBL Anama. Approbation.
  17. Musée de la tapisserie. Hôtel Gorin. Convention de gestion avec l'ASBL TAMAT(Centre de la Tapisserie, des Arts Muraux et des Arts du Tissu). Approbation.
  18. Musée de la tapisserie. Hôtel Gorin. Convention d’occupation avec l'ASBL TAMAT (Centre de la Tapisserie, des Arts Muraux et des Arts du Tissu). Approbation.
  19. Tournai, place Reine Astrid. Mondial 2018. Retransmission des matchs. Convention avec les représentants du collectif Horeca. Approbation.
  20. Tournai, place Reine Astrid. Mondial 2018. Retransmission des matchs. Convention et règlement de police. Approbation.
  21. Fête de la musique. Convention avec l'ASBL Culture.WAPI. Approbation.
  22. Froyennes, chemin Royer. Travaux de réfection de voirie. Plan d’investissement communal 2017-2018. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  23. Quartes, rue de Braffe et Boisac (pie). Travaux de réfection de voirie. Plan d’investissement communal 2017-2018. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  24. Crèche Les Chatons. Mise en conformité. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
  25. Tournai,quartier De Bongnie. Sécurisation du mur d'enceinte. ArticleL1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  26. Incinération d'encombrants. Factures de l'intercommunale de gestion de l'environnement (IPALLE). Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de décentralisation. Acceptation.
  27. Service propreté publique. Réparation du camion-poubelle immatriculé 1-AYE-625. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
  28. Fabrique d’église Saint-Amand à Allain. Compte 2017. Approbation.
  29. Fabrique d’église Saint-Hilaire à Thimougies. Compte 2017. Approbation.
  30. Fabrique d’église Saint-Amand à Lamain. Compte 2017. Approbation.
  31. Fabrique d’église Saint-Omer à Kain. Compte 2017. Approbation.
  32. Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Compte 2017. Approbation.
  33. Fabrique d’église Saint-Quentin et Saint-Jacques à Tournai. Compte 2017. Approbation.
  34. Fabrique d’église Saint-Eleuthère à Blandain. Compte 2017. Approbation.
  35. Fabrique d’église Sainte-Vierge à Melles. Compte 2017. Approbation.
  36. Fabrique d’église Sainte-Marie-Madeleine à Rumillies. Compte 2017. Approbation.
  37. Fabrique d’église Saint-Pierre à Vaulx. Compte 2017. Approbation.
  38. Fabrique d’église Saint-Amand à Havinnes. Compte 2017. Approbation.
  39. Fabrique d’église Saint-Maur à Saint-Maur. Compte 2017. Approbation.
  40. Fabrique d’église Saint-Vaast à Ramecroix. Compte 2017. Approbation.
  41. Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Compte 2017. Approbation.
  42. Fabrique d'église Saint-Piat à Tournai. Compte 2017. Approbation.
  43. Fabrique d’église Saint-Aubert à Mont-Saint-Aubert. Compte 2017. Approbation.
  44. Fabrique d'église Saint-Paul à Tournai. Compte 2017. Approbation après réformation.
  45. Fabrique d'église Saint-Amand à Hertain. Compte 2017. Approbation après réformation.
  46. Fabrique d'église Saint-Piat à Froidmont. Compte 2017. Approbation après réformation.
  47. Fabrique d'église Saint-Amand à Ere. Compte 2017. Approbation après réformation.
  48. Fabrique d'église Notre-Dame de la Tombe à Kain. Compte 2017. Approbation après réformation.
  49. Fabrique d'église Saint-Pierre à Vezon. Compte 2017. Approbation après réformation.
  50. Fabrique d’église Saint-Lazare à Tournai. Compte de clôture 2017. Approbation.
  51. Fabrique d’église Saint-Géry à Willemeau. Budget 2018. Approbation.
  52. Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Budget 2018. Approbation après réformation.
  53. Fabrique d'église Saint-Vaast à Ramecroix. Première modification budgétaire 2018. Approbation.
  54. Finances communales. Exercice 2017. Comptes annuels. Arrêt.
  55. Finances communales. Exercice 2018. Modification budgétaire n°1. Arrêt.
  56. Centre public d'action sociale. Exercice 2018. Modification budgétaire n°1. Approbation.
  57. Finances communales. Exercice 2018. Subside nominatif à l'ASBL Maison de la culture Fabrique culturelle. Approbation.
  58. Finances communales. Tournaisiades 2018. Subsides aux sociétés. Approbation
  59. Finances communales. Exercice 2018. Subsides généraux aux associations locales. Première partie. Approbation.
  60. Centre public d'action sociale. Rapport d'activités 2017 de la Commission locale pour l'énergie (CLE). Information.
  61. Centre public d'action sociale. Modification des statuts administratif, pécuniaire et du cadre. Approbation.
  62. IMSTAM (Intercommunale médico-sociale de Wallonie picarde). Assemblée générale ordinaire du 4 juin 2018. Ordre du jour. Approbation.
  63. IMIO (intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 7 juin 2018. Ordre du jour. Approbation.
  64. AIEG (Association intercommunale d’étude et d’exploitation d’électricité et de gaz). Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 12 juin 2018. Ordre du jour. Approbation.
  65. IPALLE (Intercommunale de gestion de l'environnement). Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 27 juin 2018. Ordre du jour. Approbation.
  66. Bibliothèque communale. Règlement du réseau de la bibliothèque locale de Tournai. Convention entre les deux pouvoirs organisateurs. Approbation.
  67. Musée d’Archéologie. Proposition de dons. Approbation.
  68. Musée d’Histoire militaire. Mise en dépôt d'une sculpture. Approbation.
  69. Musée des Beaux-Arts. Demande de prêt de l’oeuvre "Le nain Don Pedro" d’Ignacio Zuloaga pour le musée des Beaux-Arts de Bilbao. Refus.
  70. Musée de Folklore. Changement de la dénomination du musée. Approbation.
  71. Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Académie des Beaux-Arts et des Arts décoratifs. Direction. Admission au stage. Profil de fonction et appel élargi à candidatures. Approbation.
    1. Tournai, caserne Saint-Jean. Motion concernant la fermeture du centre de la Croix-Rouge. Approbation.
  72. Questions
    1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. Clôture de la séance publique.

Procès-verbal de la séance

Procès-verbal du Conseil communal du 28 mai 2018

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