Conseil communal du 29 mars 2021

Mesures Covid-19

Le Conseil communal ne sera pas accessible au public et se tiendra par vidéoconférence. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera retransmise sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Albert Asou, 17. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
3. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Renaix, 348. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de Glategnies, 13. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Paix, 43. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue des Carliers, 26. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue Docteur Jean Vlaeminck, 30. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Musée des Beaux-Arts. Projet "In & Out". Convention de partenariat. Approbation.
9. Spectacle de vidéo-mapping. Convention avec l’ASBL "Tour des sites". Approbation.
10. Bail de résidence principale. Contrat type. Approbation.
11. Tournai, Hall des Sports. Centre de vaccination. Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination. Ratification.
12. Tournai, rue de la Citadelle. Construction d’un palais de justice. Octroi d’un bail emphytéotique portant sur une parcelle communale au profit de la régie des bâtiments. Décision de principe. Approbation.
13. Service informatique. Déclassement de téléphones mobiles et smartphones. Approbation.
14. Marché de travaux dans le cadre du réinvestissement du site des Anciens Prêtres attenant à la cathédrale classée UNESCO. Installation ascenseurs. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
15. Willemeau, Mont-Saint-Aubert. Travaux de réparation et d'entretien de voiries de dalles de béton 2021. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
16. Maulde, Froyennes et Templeuve. Travaux d'enduisage 2021. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
17. Kain, Domaine du Mont d'Or. Travaux de sécurisation de voiries 2021. Aménagement de modérateurs de vitesse. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
18. PIC 2019-2021. Béclers, rue de Liberchies. Travaux de réfection de voirie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
19. PIC 2019-2021. Vieux chemin de Willems (pie), avenues du Saule, des Bouleaux, des Sapins et rue de la Construction à Tournai. Travaux de réfection de la voirie. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
20. Tournai, quartier de Bongnie, rues de la Citadelle, de Barges et Allard l'Olivier. Eclairage public. Frais d'études pour le remplacement points lumineux. Travaux de remplacement. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
21. Maison de la culture. Rénovation. Lot 3 "Chauffage Ventilation Climatisation". Travaux modificatifs et supplémentaires. Avenant n° 2. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
22. Pandémie de Covid-19. Centre de vaccination. Marchés de fournitures et acquisitions diverses. Urgence. Procédure négociée sans publication préalable. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
23. Liste des marchés passés sur les budgets ordinaire et extraordinaire et bons de commande. Second semestre 2020. Information.
24. Réalisation d'une nouvelle liaison cyclo-piétonne en remplacement de la passerelle de l'arche. Règlement d'ordre intérieur. Approbation.
25. Tournai, rue des Corriers, 44. Déclassement des façades, toitures et structures en bois, charpente comprise de l'immeuble. Approbation.
26. Tournai, anciens sites de la Dorcas et des ateliers Louis Carton. Révision de plan de secteur. Lancement de la procédure. Approbation.
27. Fabrique d’église Saint-Pierre à Béclers. Compte 2020. Approbation.
28. Fabrique d’église Sainte-Vierge à Melles. Compte 2020. Approbation.
29. Fabrique d’église Saint-Etienne à Templeuve. Budget 2021. Approbation après réformation.
30. Fabrique d’église Saint-Urbain à Ramegnies-Chin. Budget 2021. Approbation après réformation.
31. Fabrique d’église Notre-Dame de la Salette à Tournai. Budget 2021. Approbation après réformation.
32. Fabrique d’église Saint-Pierre à Mourcourt. Budget 2021. Approbation après réformation.
33. Fabrique d’église Saint-Amand à Allain. Première modification budgétaire 2021. Approbation.
34. Finances communales. Immeuble classé sis rue de Marvis, 57-71 à Tournai. Restauration. Intervention financière de la Ville. Approbation.
35. Finances communales. Provision de la direction générale. Restitution et reconstitution. Approbation.
36. Finances communales. Provisions du service des affaires administratives et sociales et de la bibliothèque. Augmentation et régularisation. Approbation.
37. Finances communales. Exercice 2021. Mise à disposition de provision pour menues dépenses. Système BELFIUS EASY CARD. Carte supplémentaire pour les crèches communales. Approbation.
38. Finances communales. Taxe de répartition sur les carrières. Compensation de la Région wallonne. Exercice 2021. Approbation.
39. Finances communales. Lutte contre la propagation du Covid-19. Fermeture des établissements Horeca et sportifs. Exonération des loyers/redevances. Mois de janvier à mars 2021. Approbation.
40. Finances communales. Lutte contre la propagation du COVID-19. Allègements fiscaux sur certaines taxes et redevances. Secteur du spectacle et autres secteurs. Approbation.
41. ORES Assets. Prolongation de l'affiliation de la Ville à l'intercommunale. Approbation.
42. Enseignement fondamental. Adhésion à l'ASBL "Wallonie picarde évaluation". Approbation.
43. Enseignement fondamental. ASBL "Wallonie picarde évaluation". Représentation. Approbation.
44. Enseignement fondamental. Règlement d'ordre intérieur. Amendement relatif à l'information des parents quant aux frais scolaires. Approbation.
45. Maison Tournaisienne : musée de folklore et des imaginaires. Dons de janvier à décembre 2020. Approbation.
46. Maison Tournaisienne : musée de folklore et des imaginaires. Prêt d'objets à l'hôpital Notre-Dame à la Rose (Lessines). Approbation.
47. Musée d'Histoire naturelle. Prêt de différents spécimens naturalisés à l'hôpital Notre-Dame à la Rose. Approbation.
48. Musée des Beaux-Arts. Prêt de 2 œuvres de James Ensor pour la Kunsthalle de Mannheim (Allemagne). Report. Approbation.
49. Musée des Beaux-Arts. Prêt de l’œuvre de Henri Fantin-Latour "La lecture" pour la Hungarian National Gallery (Budapest). Report. Approbation.
50. Musée des Beaux-Arts. Exposition "La folle danseuse ou les soucis domestiques". Emprunt de l'œuvre "Armure" de Kubra KHADEMI auprès de la Galerie Eric Mouchet (Paris) et Latitudes Prod. Ratification.
51. Musée des Beaux-Arts. Exposition "La Folle danseuse ou les soucis domestiques". Emprunt de photos argentiques auprès de l'artiste Hélène AMOUZOU. Ratification.
52. Musée d’Archéologie de Tournai. Exposition "Tournai, cité royale. Itinéraires mérovingiens ". Emprunt du géant Clovis (partie haute) auprès de la Compagnie du Serment de l'Bancloque. Ratification.
53. Musée d'Histoire militaire. Mise en dépôt de longue durée de pièces du War Heritage Institute (Bruxelles). Renouvellement. Ratification.
54. Prix artistique 2021. Règlement. Approbation.
55. ASBL Intersections. Concours d'affiches. Demande de prise en charge d'un prix. Approbation.
56. Motion de Mesdames les conseillères communales, Elise NEIRYNCK et Léa BRULE, relative à la lutte contre le sexisme dans l'espace public. Approbation.
57. Questions.

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.