Conseil communal du 3 décembre 2018

La séance du Conseil communal débute à 19 h 30 dans la salle du Conseil, au premier étage de l'Hôtel de ville et est accessible aux personnes à mobilité réduite par ascenseur.

Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. Le public peut assister à la séance publique mais ne peut intervenir.

Ordre du jour de la séance publique

1. Validation des élections communales du 14 octobre 2018. Communication.
2. Vérification des pouvoirs des conseillers communaux. Désistement des conseillers communaux effectifs. Incompatibilités. Notification. Appel aux candidats suppléants.
3. Prestation de serment et installation des conseillers communaux.
4. Groupes politiques. Information.
5. Pacte de majorité. Adoption.
6. Prestation de serment du Bourgmestre.
7. Prestation de serment des membres du collège communal.
8. Conseil communal. Tableau de préséance. Adoption.
9. Centre public d'action sociale. Désignation de plein droit des Conseillers. Proclamation.
10. Conseil de police. Election.
11. Personnel communal. Délégation au collège communal (nomination, engagement, licenciement et pénalités). Acceptation.
12. Délégation de compétences du conseil communal en matière de choix de mode de passation et de fixation des conditions des marchés relevant du budget ordinaire. Acceptation.
13. Délégation de compétences du conseil communal en matière de choix de mode de passation et de fixation des conditions des marchés relevant du budget extraordinaire. Acceptation.
14. Délégation de compétences du conseil communal en matière de choix de mode de passation et de fixation des conditions des marchés relevant du budget ordinaire au directeur général adjoint. Acceptation.
15. Délégation de compétences du conseil communal au Directeur général en matière de choix de mode de passation et de fixation des conditions des marchés relevant du budget extraordinaire pour les marchés inférieurs à 1.500,00€. Acceptation.
16. Déclaration individuelle d'apparentement. Information.
17. Intercommunales. ASBL communales. Régie communale. Commissions. Représentation du conseil communal. Informations.

Procès-verbal de la séance

Procès-verbal du Conseil communal du 3 décembre 2018

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