Conseil communal du 6 septembre 2021

Mesures Covid-19

Le Conseil communal ne sera pas accessible au public. La séance du Conseil communal débute à 19 h 30. Le Conseil communal se tient en deux temps, une séance publique et une séance secrète à huis clos. La séance publique sera retransmise sur notre site internet à partir de 19 h 30.

Téléchargement du document de travail du conseil : pas encore disponible.

Ordre du jour de la séance publique

1. Communications.
2. Conseil communal. Octroi du titre de conseiller communal honoraire (J-P. Remue). Approbation.
3. Commission communale consultative pour l'égalité des femmes et des hommes. Désignation. Modification.
4. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée d'Audenarde, 38. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
5. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue de la Culture, 125. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
6. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Pierre, 27. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
7. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée d'Audenarde, 238. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
8. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, rue du Chambge, 25. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
9. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, rue Pierre, 13. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
10. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Willemeau, 71. Création d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
11. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Frasnes, 28. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
12. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Rumillies, chaussée de Frasnes, 30. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
13. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, chaussée de Renaix, 155. Suppression d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées.
14. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Tournai, place Reine Astrid. Système de carsharing. Création de deux emplacements de stationnement pour voitures partagées.
15. Police de roulage. Règlement complémentaire communal. Kain, sentier vicinal n°59. Circulation réservée aux piétons, cyclistes et cavaliers.
16. Règlement général de police. Ramassage du bois mort. Modifications. Approbation.
17. Règlement général de police. Port du masque. Modification. Approbation.
18. Programme triennal d’appui et d’accompagnement pour la promotion d’un cycle de formations préprofessionnelles et d’opportunités socio-économiques qui permettent la réinsertion sociale, économique culturelle et l’autonomie des jeunes personnes handicapées (Palestine). Convention avec l'ASBL "La Maison Internationale". Approbation.
19. ASBL Les Caravanes des Artistes. Convention relative à la programmation d’une série de spectacles dans la Ville. Ratification.
20. ASBL "C'est tout com". « Ça flippe à Tournai». Ratification.
21. Plan stratégique de sécurité et de prévention. Octroi d’une allocation annuelle ex-contrat de sécurité et de société. Convention 2020. Approbation.
22. Maison de l’habitat. Subvention du Relais social urbain de Tournai (RSUT). Convention 2021. Ratification.
23. Renouvellement des gestionnaires de réseau de distribution (GRD). Appel public à candidats pour la distribution de gaz sur le territoire. Approbation.
24. Renouvellement des gestionnaires de réseau de distribution (GRD). Appel public à candidats pour la distribution d'électricité sur le territoire. Approbation.
25. Tournai, rue Pasquier Grenier. Vente de biens appartenant à une société. Suppression des conditions particulières mentionnées dans les actes authentiques antérieurs. Approbation.
26. Déclassement de matériel informatique. Approbation.
27. Pont de Maire. Aménagement des ateliers. Marché à lots. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
28. Écoles communales. Installation de panneaux photovoltaïques. Mode et conditions de passation du marché. Approbation.
29. PIC 2019-2021. Froidmont, rue Croix de Pierre. Travaux de réfection de la voirie et de la piste cyclable. Modification des documents de marché. Information.
30. Service des espaces verts. Démolition et rénovation de diverses infrastructures. Lot 2 «Construction et rénovation de divers bâtiments et équipements». Etat d'avancement n°10. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
31. École de la Justice. Sécurisation. Lot 2 "Menuiserie". Avenant n°1. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
32. École de Barry. Aménagement d'une classe maternelle. Approbation de l'état d'avancement n°1 et final. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
33. Centre de vaccination. Location d'un système de ventilation. Article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation. Acceptation.
34. Politique intégrée de la Ville (PIV). Plan d'actions. Approbation.
35. Fabrique d’église Saint-Martin à Esplechin. Compte 2020. Approbation.
36. Fabrique d’église Notre-Dame de la Salette à Tournai. Compte 2020. Approbation après réformation.
37. Fabrique d'église Saint-Pierre à Mourcourt. Compte 2020. Approbation après réformation.
38. Fabrique d’église Saint-Albin à Barry. Première modification budgétaire 2021. Approbation.
39. Fabrique d’église Sacré-Cœur à Tournai. Première modification budgétaire 2021. Approbation après réformation.
40. Fabrique d’église Notre-Dame Auxiliatrice à Tournai. Première modification budgétaire 2021. Approbation après réformation.
41. Fabrique d’église Saint-Brice à Tournai. Première modification budgétaire 2021. Approbation après réformation.
42. Finances communales. Exercice 2021. Subsides aux associations locales. Approbation.
43. Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO). Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021. Ordre du jour. Approbation.
44. Office du Tourisme. Projet "Tournai UNESCO Expérience". Mise à disposition de tablettes pour les guides de Tournai. Convention de prêt. Approbation.
45. Musée des Beaux-Arts. Emprunt de six œuvres auprès de la fabrique d'église de la cathédrale de Tournai. Approbation.
46. Enseignement. Projet d’établissement de l’école communale de Marquain 2021-2024. Approbation.
47. Enseignement. Projet d’établissement de l’école communale de Marquain (implantation Crayons de soleil à Vezon) 2021-2024. Approbation.
48. Enseignement. Projet d’établissement de l’école communale de la Justice 2021-2024. Approbation.
49. Enseignement. Projet d’établissement de l’école communale Paris 2021-2024. Approbation.
50. Enseignement. Projet d’établissement de l’école communale de Gaurain 2021-2024. Approbation.
51. Enseignement. Projet d’établissement de l’école communale de Marquain (implantation Petit Colisée) 2021-2024. Approbation.
52. Enseignement. Projet d’établissement de l’école communale Jean Noté 2021-2024. Approbation.
53. Enseignement. Projet d’établissement de l’école communale Jean Noté (implantation de Barry) 2021-2024. Approbation.
54. Enseignement. Projet d’établissement de l’école communale Jean Noté (implantation de Vaulx) 2021-2024. Approbation.
55. Enseignement ordinaire. Mise en place des pôles territoriaux. Déclaration d’intention. Approbation.
56. Questions.

Document de travail et procès-verbal de la séance

Ces deux documents sont publiés après l'ordre du jour du Conseil et, pour le procès-verbal, après son approbation lors du Conseil qui suit (généralement dans les 30 jours).

Séance du conseil en rediffusion

Les séances précédentes du Conseil communal sont aussi disponibles en rediffusion dans chaque page des conseils ou via notre chaîne Youtube.